Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

L’éditeur du site web "censo.fr" (ci-après désigné "le Site Web") est la Société CENSO, 13 rue Louis XI à Bourges (18000), dont le numéro SIREN est le 494 082 373.

Le Directeur de la Publication est Monsieur Emile BRIONES.

L’hébergeur du Site Web est la Société 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare à Sarreguemines (57200).

Conditions d’utilisation :

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'exploitant du Site Web ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ni être responsable du contenu de ces ressources.

Les informations recueillies sur le Site Web peuvent faire l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès aux informations, de rectification et de suppression de ces informations qui le concernent. Si l’utilisateur souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut s’adresser à :

Emile Briones, Gérant,
13 rue Louis XI 18000 Bourges
contact@censo.fr

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site Web, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site Web.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/

Toute représentation totale ou partielle du Site Web ou des bases de données figurant sur le Site Web, par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du Site Web, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.112-3, L.314-1, L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos figurant sur le Site Web sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.